Le 2 décembre dernier une réunion de l’ensemble des membres des conseils de quartiers s’est déroulée en mairie. Il s’agissait de présenter les orientations budgétaires de la ville pour 2005. Symptôme de la soif de transparence et de participation, beaucoup de monde (un peu plus de 150 personnes) s’était déplacé avec beaucoup de questions et de suggestions. L’adjoint aux finances, Mr Alfiéri, qui animait la réunion avec Mme Schériani l’adjointe à la démocratie locale, a rappelé qu’elle faisait suite à la demande d’un conseiller municipal, Mr Roger Dubien, de présenter le budget de la ville à une assemblée réunissant l’ensemble des membres des conseils de quartiers. Mr Alfiéri a d’ailleurs honnêtement reconnu qu’il avait changé d’opinions à ce propos, et que c’était donc « une première à St-Etienne ».

La discussion a essentiellement porté sur le fonctionnement de l’enveloppe global d’1,5 million d’euros mise à disposition des conseils de quartier. Auparavant Mr Alfiéri a donné des informations sur l’état des finances de la ville et sur les objectifs majeurs qui avaient guidés la préparation du budget pour 2005.

Premier objectif, le désendettement.
La ville est très endettée. L’adjoint annonce 700 millions de F de désendettement depuis 1991. Aujourd’hui la dette s’élève à 2,5 milliards de F (soit l’équivalent du budget de la ville), contre 3,2 milliards de F en 1991-92. L’objectif fixé en 2001 de 15 millions d’euros de désendettement d’ici 2007, est quasiment atteint. Et en 2005 l’effort se poursuivra : de -2 à -4 millions d’euros. La dette nette (dette brute - recettes des locaux industriels loués) s’élève à 369 millions d’euros (2,5 milliards de F) soit 13000F par habitant. C’est 70% de plus que la moyenne des villes françaises, mais l’écart a été divisé par deux. Aujourd’hui l’épargne brute de 21 millions d’euros, couvre le remboursement annuel du capital de la dette, et nous empruntons chaque année entre 15 et 17 millions d’euros.

Le deuxième objectif, c’est la baisse de la pression fiscale.
Depuis 2001 les taux des impôts ont baissé de 4%. L’objectif sur le mandat est une baisse de 5%, qui est donc quasiment atteint. Ceci ne veut pas forcément dire que le montant de la taxe d’habitation payé par chaque stéphanois a baissé. D’autres paramètres entre aussi en ligne de compte dans le calcul de cette taxe. La proposition pour 2005 est un maintien du taux des taxes locales (taxe d’habitation, taxe sue le foncier bâti et non bâti). La taxe professionnelle est perçue par St-Etienne Métropole (la communauté d’agglomération) qui en reverse une large partie à la ville. Comme nous aurons une augmentation des bases de 1,8%, les recettes fiscales vont augmenter.
Au total les recettes pour 2005 devraient être sensiblement égales à 2004.

Le montant des investissements se situera entre 36 et 38 millions d’euros (38 millions en 2004). Quelles seront les priorités retenues ? Quels budgets pour l’école, la politique sociale, l’activité associative, les transports, la santé, la culture, l’emploi... ? Quelques chiffres globaux ont été donnés par l‘adjoint aux finances, qui précise que les choix sont décidés « conformément au plan de mandat ».

L’échange a ensuite porté sur les 1,5 million d’euros dont l’utilisation va être discutée avec les conseils de quartiers. En juin 2004 le maire avait annoncé lors des « Rencontres stéphanoises » consacrées à la démocratie locale, que chacun des 21 conseils de quartiers allait pouvoir, dès 2005, décidé de l’utilisation d’une enveloppe financière. Il s’agira donc bien d’un montant global d’1,5 million d’euros (4% du budget d’investissement de la ville) qui sera attribué à chacun des conseils de quartiers en fonction des projets qu’ils proposeront. Mais il n’y aura pas une division mathématique à priori entre les 21 conseils de quartiers. Chacun est appelé à proposer, d’ici la fin du 1er trimestre, deux ou trois projets, et le conseil municipal décidera lequel sera retenu et réalisé. Après cette sélection, les services techniques chiffreront le projet et il y aura retour aux conseils de quartiers. Mme Schériani a précisé que tout cela doit concerner « l’aménagement du quotidien, la proximité ». Un état mensuel de l’utilisation de l’enveloppe globale devrait être rendu public. D’autre part chaque conseil de quartier bénéficiera d’un budget de fonctionnement de 2500 euros « pour des évènements qui créent du lien social ».

Une sorte d’appel à projet est donc lancé aux membres des conseils de quartiers, et au delà aux habitants. Chaque conseil de quartier peut appeler les habitants, les associations à y participer en faisant part de leurs propositions. Tout cela peut constituer le premier pas vers un budget participatif. D’autres suivront si chacun investit ce nouvel espace. Permettre la participation des habitants à la construction des décisions publiques, c’est vraiment très important pour plus de pertinence dans les choix, plus d’efficacité dans l’utilisation de l’argent, pour une revitalisation de la démocratie.

Rachid Oulmi, Georges Günther
membres titulaire et suppléant du Conseiller de quartier de Beaubrun Tarentaize.